Art 1 :
Inscription Toute inscription dans l’Ecole de Surf se fera à partir du formulaire d’inscription ci-joint qui devra être dûment complété par les parents ou le tuteur légal s’il s’agit d’un mineur, ou par la personne intéressée s’il s’agit d’une personne majeure.
Art 2 :
Annulation des cours En cas de mauvaises conditions météorologiques (manque de vagues, mer trop forte, pollution,…) les cours qui ne pourront pas être effectués dans le cadre du forfait souscrit ci-dessus seront, en accord avec les stagiaires : – remplacés par des activités de substitution – reportés à une date ultérieure – remboursés Les cours non effectués du fait du client ne seront pas remboursés.
Art 3 :
Responsabilité de la structure Les stagiaires seront pris en charge par l’Ecole de Surf, et donc sous la responsabilité de ses éducateurs, un quart d’heure avant le début de leur cours d’enseignement. Ils seront à nouveau sous la responsabilité de leurs parents ou tuteurs un quart d’heure après la fin de la prestation concernée. La responsabilité civile de l’Ecole de Surf concernant ses stagiaires, cesse en dehors de ces heures, dans les délais décrits ci-dessus. Les parents devront avant de laisser leur enfant à l’Ecole de Surf, s’assurer que la prestation prévue a bien lieu. Il est fortement déconseillé aux stagiaires de laisser des objets de valeurs dans les vestiaires (argent, montre, téléphone,…). L’Ecole de Surf décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de ses objets dans ses locaux.
Art 4 :
Assurance Toutes les personnes inscrites à l’Ecole de Surf se verront systématiquement délivrer une Licence fédérale, incluant notamment des garanties en Responsabilité Civile, en Individuelle Accident, Assistance et Recours, dont les modalités sont décrites dans le contrat ALLIANZ mis à disposition par la structure. Les stagiaires (ou représentants légaux) peuvent refuser les garanties Individuelles Accidents et Assistance. Cependant l’Ecole de Surf attire l’attention de l’adhérent sur son intérêt à souscrire auprès de l’assureur de son choix, un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive peut l’exposer et dont les garanties seraient supérieures à celles du contrat Allianz N° 46267077.
Art 5 :
Engagement de la structure…… Dans le cadre du forfait choisi, l’Ecole de Surf s’engage à respecter la Charte de qualité du Label « Ecole Française de Surf » en terme de qualité d’accueil, d’enseignement, d’encadrement et de sécurité. Le matériel nécessaire (combinaison, planches,…) sera fourni aux adhérents pendant les heures de cours.
Art 6 :
Engagement des adhérents En s’inscrivant à l’Ecole de Surf les surfeurs mineurs et leurs parents acceptent les risques liés à la pratique du Surf dans les conditions normales de pratiques.
Art 7 :
Transport des stagiaires (en cas d’utilisation d’un véhicule dans le cadre des prestations proposées) L’Ecole de Surf s’engage à assurer le transport des stagiaires dans le respect des réglementations en vigueur :
– conducteurs titulaires du permis nécessaire
– couverture d’assurance du véhicule
– respect du nombre maximum de passagers
– véhicule propre et en bon état (révisions obligatoires)
Art 8 :
Annexe à ce Règlement Intérieur L’Ecole de Surf se réserve le droit de fournir aux stagiaires tout document supplémentaire propre à son fonctionnement permettant notamment de préciser les types de prestations proposées, leur durée, leur répartition dans la semaine, leur coût….